Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAFT COLA
BAILLY Philippe

Numéro de dépôt :
99793933
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque DRAFT COLA

Déposée le 20 mai 1999 par BAILLY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAFT COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est BAILLY Philippe, domicilié(e) 12 rue de la croix rouge, 88000 EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY Philippe - France.

La marque DRAFT COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAFT COLA est expirée depuis le 20 mai 2009.

BAILLY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : REINE BLANCHE , BREIZH CITRON , COLA VOSGIEN , ROYAL ORANGE , ROYAL LIMONADE , BREIZH COLA , BREIZH ORANGE , ROYAL COLA , eoo.works , AUTHENTIC DRINK


BAILLY Philippe - 12 rue de la croix rouge, 88000 EPINAL - France


BAILLY Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

- vêtements, chaussures, chapellerie. - bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.