Déposée le 20 mai 1999 par BAILLY Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DRAFT COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est BAILLY Philippe, domicilié(e) 12 rue de la croix rouge, 88000 EPINAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY Philippe - France.
La marque DRAFT COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAILLY Philippe - 12 rue de la croix rouge, 88000 EPINAL - France
BAILLY Philippe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
- vêtements, chaussures, chapellerie. - bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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